Préambule

«MaNews.com» est une newsletter électronique qui permet à un membre inscrit au service d'avoir accès gratuitement par email à de nombreux articles personnalisés destinés à l'informer sur ses sujets favoris et à lui faciliter la vie quotidienne. «MaNews.com» s'efforce d'apporter à ses membres les meilleures garanties de prestations, tout en préservant, conformément à la loi, l'esprit de liberté et de confidentialité qui préside à son développement.

Article 1 - Acceptation des conditions générales d'utilisation

La présente charte a pour objet de définir les modalités et conditions générales dans lesquelles le fournisseur «MaNews.com» met à la disposition des internautes des services divers à caractère informatif. L'inscription au site «MaNews.com» entraîne l'acceptation pure et simple de la présente charte, et des conditions générales d'utilisation. Il est ici précisé que les conditions générales d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées en considération de l'évolution du site. Les Conditions d'Utilisation modifiées prennent effet immédiatement. Si vous n'acceptez pas les changements apportés aux Conditions Générales d'Utilisation, vous devez cesser d'utiliser le Service en vous désinscrivant dans la partie "Mon compte". Si vous continuez d'utiliser le Service, cette utilisation sera régie par les nouvelles Conditions d'Utilisation. Il est donc recommandé à tout utilisateur de consulter régulièrement la dernière version desdites conditions générales, qui sera disponible en permanence sur le site. Il est ici rappelé que l'utilisateur a la possibilité à tout moment de résilier son inscription de sa seule initiative.

Article 2 - Conditions d'accès et inscription

Le service est accessible gratuitement à l'adresse http://www.manews.com ainsi qu'à toutes autres adresses associées. Le fournisseur du service mettra en œuvre les moyens nécessaires pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf force majeure ou évènements indépendants de l'action du fournisseur. L'inscription au service «MaNews.com» ne peut s'effectuer que par voie électronique, sur le site. La connexion électronique sur le site nécessite un ordinateur connecté au réseau Internet. Pour s'inscrire, l'internaute doit se rendre sur le site et compléter le formulaire d'inscription disponible sur celui-ci en indiquant les mentions requises (civilité, nom, prénoms, email). L'utilisateur enregistrera au moment de son inscription l'e-mail et le mot de passe de son choix, au moyen duquel il pourra par la suite accéder au service. Chaque utilisateur ne pourra être titulaire que d'un seul compte à son usage personnel, «MaNews.com» se réservant le droit de supprimer les comptes multiples venant perturber le fonctionnement normal du service. L'utilisateur pourra consulter, accéder, modifier, rectifier, et éventuellement supprimer à tout moment toutes les informations qu'il a transmises en se rendant sur le site ou en nous envoyant un email à l'adresse suivante : contact@manews.com, en précisant le nom et le prénom, l'email et le mot de passe de son compte. L'utilisateur s'engage en tout état de cause à mettre à jour lesdites informations personnelles, en cas de modifications de données postérieurement à son inscription. Il est seul responsable de l'identité qu'il décline lors de l'inscription au service ou de son utilisation.

Article 3 - Responsabilité et comportement des membres

Vous reconnaissez que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tout autre matériel (ci-après dénommés collectivement le «Contenu»), téléchargés ou déposés par l'utilisateur sur la plate-forme Internet «MaNews.com», qu'ils soient portés à la connaissance du public ou transmis de manière privée, sont sous la seule responsabilité de la personne ayant émis ce Contenu. Vous seul, et non «MaNews.com», êtes entièrement responsable du Contenu que vous affichez, téléchargez, envoyez par courrier électronique (ci-après «email») ou transmettez de toute autre manière par le(s) Service(s). «MaNews.com» n'exerce pas de contrôle du Contenu transmis via le(s) Service(s) et en conséquence ne garantit pas l'opportunité, la licité, la probité ou la qualité de ce Contenu. En toutes hypothèses, «MaNews.com» ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du Contenu, notamment du caractère illégal du Contenu au regard de la réglementation en vigueur, d'erreur ou d'omission dans tout Contenu, de toute perte ou dommage consécutif à l'utilisation de tout Contenu affiché, transmis par email ou de toute autre manière via le(s) Service(s).